Conseil Municipal du 23 juin 2026
18h30 - Salle du Conseil
1er étage de la Mairie
- Ordre du jour :
43-2026-VC-HL Actualisation du tableau des effectifs
44-2026-VC-HL Mise en place et organisation du régime des permanences
45-2026-VC-HL Recours au contrat d'apprentissage - recrutement d'un(e) apprenti(e) préparant un DEJEPS ASEC
46-2026-VC-HL Régularisation d'imputation d'une subvention d'investissement - DM1
47-2026-VC-HL Instauration de la Taxe sur la Publicité Extérieure
48-2026-VC-HL Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030
49-2026-VC-HL Convention ADULM
50-2026-VC-HL Renouvellement achat carte C'art - Pass Musées
51-2026-VC-HL Permis de démolir
52-2026-VC-HL Modification L2122-Délégations du Conseil Municipal au Maire Recours gracieux
53-2026-VC-HL Convention électricité ELEC 2028
54-2026-VC-HL Création d'un emploi permanent de rédacteur territorial à temps complet