Conseil Municipal du 23 juin 2026 

18h30 - Salle du Conseil

1er étage de la Mairie

 

  • Ordre du jour : 

43-2026-VC-HL Actualisation du tableau des effectifs

44-2026-VC-HL Mise en place et organisation du régime des permanences

45-2026-VC-HL Recours au contrat d'apprentissage - recrutement d'un(e) apprenti(e) préparant un DEJEPS ASEC

46-2026-VC-HL Régularisation d'imputation d'une subvention d'investissement - DM1

47-2026-VC-HL Instauration de la Taxe sur la Publicité Extérieure

48-2026-VC-HL Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030

49-2026-VC-HL Convention ADULM

50-2026-VC-HL Renouvellement achat carte C'art - Pass Musées 

51-2026-VC-HL Permis de démolir

52-2026-VC-HL Modification L2122-Délégations du Conseil Municipal au Maire Recours gracieux

53-2026-VC-HL Convention électricité ELEC 2028

54-2026-VC-HL Création d'un emploi permanent de rédacteur territorial à temps complet