Conseil Municipal - 3 juin 2025

Le prochain conseil municipal aura lieu le

MARDI 3 JUIN 2025 à 18h30, en salle du conseil (Mairie)

Ordre du jour:

  • Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du compte épargne-temps
  • Création d’un poste d'agent de maintenance et d'entretien polyvalent dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétences »
  • Instauration d'un régime de permanence
  • Avis du conseil municipal sur le projet de création du périmètre et du programme d’actions de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEANP)
  • Avis du Conseil municipal sur le PLU 3.1
  • Convention de coopération MEL Plan de boisement Fort de Noyelles
  • Convention d'occupation précaire Fort de Noyelles - Agriculteur
  • Convention de servitude RTE 90kV Pierrette-Wattignies
  • Convention de partenariat Ecole Municipale des Arts de Wattignies
  • Règlement intérieur temps de restauration scolaire et garderie